Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEGEFORM
EUROMEDEX

Numéro de dépôt :
93469599
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VEGEFORM

Déposée le 19 mai 1993 par la société EUROMEDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGEFORM »

Le déposant est la société EUROMEDEX domicilié(e) 5 Rue Evariste Galois Z.A. du Mittelfeld, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 658 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGM COMMUNICATION Monsieur Jacques SCHMITT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EUROMEDEX a également déposé les autres marques suivantes : MEDISPOT , Epasoft , SERUR , Néphromedex , Epacaps


EUROMEDEX - 5 Rue Evariste Galois Z.A. du Mittelfeld, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 330658154


AGM COMMUNICATION Monsieur Jacques SCHMITT - France


Inscription le 28 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178127 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297350 - Publication au BOPI 2000-03-21

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical.Extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales.Publicité, diffusion de matériel publicitaire, services rendus par un franchiseur à savoir aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Services rendus par un franchiseur à savoir mise à disposition de savoir-faire en rapport avec les connaissances pharmaceutiques et les méthodes de commercialisation

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.